Nouvelle-Aquitaine

Choisir l'exercice coordonné

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L’exercice coordonné des soins permet d’offrir un cadre attractif d’exercice pour les professionnels de santé et notamment dans les territoires caractérisés par une faible densité de professionnels. Il permet de garantir l’accessibilité aux soins. Il s’exerce au sein de structures pluriprofessionnelles (maisons ou centres de santé) et favorise l’échange et la coordination entre les professionnels.
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Un mode d’exercice rénové :

Les maisons de santé pluriprofessionnelles (MSP) sont ces structures de soins de premier recours qui réunissent des professionnels médicaux (au moins deux médecins) et paramédicaux. Elles reposent sur une coordination des soins, formalisée par un projet de santé et se distinguent en cela d’un simple regroupement de professionnels, de type cabinet de groupe.

Le projet de santé s’appuie sur un diagnostic des besoins et s’articule autour d’un projet professionnel (organisation du travail en équipe, partage des informations à travers un système d’information commun,  management de la structure) et d’un projet d’organisation de la prise en charge des patients (accès aux soins, continuité et permanence des soins, coopération et coordination externe, "nouveaux services" : éducation thérapeutique, télémédecine…).

Un levier contre la désertification médicale

Pour les professionnels de santé, et notamment les médecins, l’exercice en maison de santé permet de rompre avec l’isolement et de mieux répondre, grâce à une organisation collective, aux exigences de continuité et de permanence des soins. En outre, l’approche pluriprofessionnelle, qui peut se traduire par l’élaboration et la mise en œuvre de protocoles de soins, permet à chacun d’enrichir sa pratique.

Pour ces raisons, le développement des maisons de santé contribue à l’amélioration des conditions d’exercice des professionnels de santé, offrant un cadre de travail plus attractif, notamment pour les jeunes générations. En cela, les MSP renforcent l’attractivité des territoires et contribuent au maintien ou à la consolidation d’une offre de soins de premier recours répondant aux besoins de la population, en particulier dans les territoires confrontés à une problématique de démographie médicale.

Pour en savoir plus sur la création, le fonctionnement et la localisation des MSP :

 

Dans le prolongement de l’expérimentation ENMR et du règlement arbitral du 23 février 2015, l’accord conventionnel interprofessionnel (ACI), publié le 5 août 2017, pérennise les nouveaux modes de rémunération, en les inscrivant dans le champ conventionnel.

Ainsi, l’ACI permet aux équipes exerçant au sein de structures pluriprofessionnelles (maisons de santé monosites et multi-sites, centres de santé) de bénéficier d’un mode rémunération qui vient s’ajouter au paiement à l’acte, afin notamment de favoriser une meilleure coordination au bénéfice des patients.

Dans ce cadre, les engagements de la structure pluriprofessionnelle sont organisés autour des 3 axes :

  • Accès aux soins,
  • Qualité et coordination des soins,
  • Système d'information partagé.

Le déclenchement de la rémunération est conditionné au respect des engagements socles et définis comme des prérequis. Pour certains indicateurs, il est prévu également une valorisation basée sur un nombre de points variables en fonction de la patientèle. Par ailleurs, la rémunération peut également être majorée en fonction du taux de précarité de la patientèle de la structure.

Les professionnels de santé doivent être constitués en SISA (société interprofessionnelle de soins ambulatoire) au moment de la signature du contrat avec l’ARS et l’Assurance maladie ou au plus tard dans les 6 mois suivant la signature du contrat.

Comme les maisons de santé, les centres de santé polyvalents sont des structures pluriprofessionnelles reposant sur un exercice coordonné entre professionnels de santé médicaux et paramédicaux. Ils reposent, par ailleurs, sur le salariat des professionnels. La réduction des tâches administratives et la maîtrise du temps de travail que cela induit, constitue un facteur d’attractivité supplémentaire pour les nouvelles générations.

La participation des centres de santé à des actions de santé publique, de prévention, d’éducation pour la santé et à des actions sociales permet une prise en charge globale des personnes, qui dépasse le seul cadre des soins curatifs ponctuels. Ces pratiques sont particulièrement adaptées aux nouveaux enjeux liés à la prééminence des maladies chroniques et au vieillissement de la population, ainsi qu’au souhait des patients  de continuer à vivre à domicile.

Enfin, par la pratique de tarifs opposables et de la dispense d’avance des frais, les centres de santé contribuent à l’accessibilité financière et sociale aux soins, et participent ainsi à l’intégration dans le système de santé des patients les plus précaires.

Pour en savoir plus sur les centres de santé, leur création et leur suivi :