Liste de contenus
15/04/2022
[sante.fr] - Assemblée plénière de la conférence régionale de santé et de l'autonomie (CRSA)
La Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA) est une instance de concertation et de démocratie sanitaire. Elle est positionnée aux côt ...
22/12/2025
Assemblée plénière de la conférence régionale de santé et de l'autonomie (CRSA)
La Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA) est une instance de concertation et de démocratie sanitaire. Elle est positionnée aux côt ...
14/04/2022
Présentation générale de la démocratie en santé
Renforcer la démocratie en santé est une des orientations stratégiques majeures de l’ARS Nouvelle- Aquitaine qui poursuit une politique volontariste e ...
14/04/2022
Représentants des usagers
Depuis la loi du 4 mars 2002, l'usager est devenu un acteur incontournable du système de santé dans lequel il est susceptible d'intervenir directement ...
29/10/2024
Déposer une réclamation auprès de l’Agence Régionale de Santé
Lorsque vous avez constaté pour vous-même ou votre entourage, un ou plusieurs dysfonctionnements dans votre parcours de santé, vous pouvez adresser en ...
22/12/2025
Droits de recours : démarches, procédure d'indemnisation
La loi du 4 mars 2002 prévoit un dispositif de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes (causée par les trait ...
07/10/2025
Commission spécialisée pour la prise en charge et les accompagnements médico-sociaux (CSPAMS)
La commission spécialisée pour la prise en charge et les accompagnements médico-sociaux (CSPAMS) s’attache plus spécifiquement à formuler des avis sur ...
22/12/2025
Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé (CSDUSS)
La commission dans le domaine des droits des usagers du système de santé a été installée le 23 novembre 2021. Mme Carine QUINOT a été élue présidente ...
23/12/2025
Commission spécialisée de l’organisation des soins (CSOS)
La commission spécialisée de l’organisation des soins (CSOS) est l’instance consultative de la CRSA contribuant à la définition et à la mise en œuvre ...
22/12/2025
Commission permanente (CP)
Composée de 32 membres et 30 suppléants. La commission permanente exerce l’ensemble des attributions dévolues à la CRSA, dans l’intervalle des assembl ...
23/12/2025
Commission spécialisée de prévention (CSP)
La commission spécialisée de prévention s’attache plus spécifiquement à formuler des propositions sur la politique régionale de prévention notamment p ...
14/04/2022
Commission de coordination des politiques publiques (CCPP) dans les domaines de la prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infantile
La commission de coordination dans les domaines de la prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infan ...
14/04/2022
Commission de coordination des politiques publiques (CCPP) dans le domaine des prises en charge et des accompagnements médico-sociaux
La commission de coordination dans le domaine des prises en charge et des accompagnements médico-sociaux est une instance de concertation entre les co ...
22/12/2025
Débats publics
L’organisation de débats publics sur les questions de santé ou d’éthique vise à associer le public au processus de préparation d’une décision ou d’une ...
12/08/2024
Personnes qualifiées
Selon l'article L311-5 du CASF, toute personne prise en charge par un établissement ou un service social ou médico-social ou son représentant légal pe ...
