L’enquête concerne l’ensemble des établissements de santé MCO et SMR, y compris les hôpitaux de proximité.
Elle porte sur les patients, adultes et enfants, en hospitalisation complète, dans les services de médecine, chirurgie et SMR, à l’exclusion des patients sortant le jour de l’enquête.
Sont exclus du périmètre de l’enquête : les unités de soins critiques, les unités d’ambulatoire, les services d’obstétrique, de néonatalogie, de psychiatrie, les UHCD, les USLD et les HAD. Les services ou unités accueillant 5 patients ou moins le jour de l’enquête ne sont pas audités. Tous les autres services de médecine, chirurgie et SMR ont vocation à réaliser l’enquête.
L’enquête vise à évaluer la pertinence des journées d’hospitalisation définie selon les critères cliniques, et, ou paracliniques identifiés à partir de la grille AEPf (Appropriateness Evaluation Protocol, version française) validée par la HAS et mise à jour par la conférence nationale des présidents de CME de CH qui soutient la démarche.
Le recueil est réalisé par un binôme composé d'un médecin, idéalement extérieur au service audité, et d'un professionnel soignant ou qualité. La saisie se fait sur la plateforme demarche.numerique.gouv.fr.
Cette démarche constitue une opportunité majeure pour objectiver les situations observées dans les établissements et sur les territoires, afin d'identifier collectivement les leviers permettant de favoriser le juste recours à l'hospitalisation et d'améliorer la fluidité des parcours patients.
Le succès de cette enquête repose sur la mobilisation des établissements concernés. Afin d’accompagner les établissements dans cette démarche, l’ARS Nouvelle-Aquitaine organise un Webinaire le jeudi 8 octobre 2026 et leur met à disposition plusieurs outils, ci-dessous.
Après avoir déterminé le nombre de binômes d’évaluateurs nécessaires (le temps nécessaire pour renseigner la grille est estimé de 45 minutes à 1h30 pour 30 patients), il est recommandé d’identifier le plus tôt possible les professionnels susceptibles de constituer ces binômes et d’organiser leur disponibilité le jour du recueil.
Les évaluateurs doivent ensuite créer leur accès sur la plateforme « démarche numérique » via le lien Créer un compte · demarche.numerique.gouv.fr, à partir de leur adresse mail professionnelle et d’un mot de passe individuel.
À télécharger :
- Fiche opérationnelle
- FAQ mise à jour le 29 septembre 2026
- Maquette du questionnaire de l’enquête
- Présentation générale de l’enquête
L’ARS organise par ailleurs un webinaire le jeudi 8 octobre 2026 de 14h à 15h à destination de toutes les personnes impliquées dans l’organisation ou la réalisation de l’enquête : direction, présidence de CME, évaluateurs, direction des soins, responsables médicaux des services concernés, équipes qualité, etc.
Le lien pour renseigner le questionnaire sera communiqué deux jours avant, par mail, aux directions et présidences de CME.
Dans la mesure du possible, toutes les saisies doivent être réalisées le jeudi 15 octobre 2026. En cas de difficulté, certaines saisies pourront néanmoins être réalisées le lendemain mais les données devront bien porter sur les patients présents le jeudi 15 octobre.
En cas de difficulté le jour de l’enquête, les évaluateurs sont invités à contacter la hotline de l’ARS Nouvelle-Aquitaine : ars-na-peps@ars.sante.fr | 07 64 71 24 17
A l’issue de l’enquête, l’ARS Nouvelle-Aquitaine restituera à chaque établissement ses propres données afin de leur permettre d’identifier des axes d’amélioration et d’engager toute action qui leur paraîtrait utile au sein de leur établissement pour favoriser le juste recours à l'hospitalisation complète.
Les résultats territoriaux et régionaux feront l’objet d’un partage avec l’ensemble des parties prenantes pour contribuer à éclairer les réflexions sur le juste recours à l’hospitalisation.
