Liste de contenus
18/02/2026
Commission spécialisée pour la prise en charge et les accompagnements médico-sociaux (CSPAMS)
La commission spécialisée pour la prise en charge et les accompagnements médico-sociaux (CSPAMS) a pour mission de donner son avis sur les besoins et ...
09/02/2026
Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé (CSDUSS)
La commission dans le domaine des droits des usagers du système de santé a été installée le 23 novembre 2021. Mme Carine QUINOT a été élue présidente ...
13/01/2026
Commission spécialisée de l’organisation des soins (CSOS)
La commission spécialisée de l’organisation des soins (CSOS) est l’instance consultative de la CRSA contribuant à la définition et à la mise en œuvre ...
09/02/2026
Commission permanente (CP)
Composée de 32 membres et 30 suppléants. La commission permanente exerce l’ensemble des attributions dévolues à la CRSA, dans l’intervalle des assembl ...
18/02/2026
Commission spécialisée de prévention (CSP)
La démocratie en santé repose sur la capacité des citoyens et des usagers à s’impliquer activement dans les décisions qui impactent leur santé et leur ...
18/02/2026
Commission de coordination des politiques publiques (CCPP) dans les domaines de la prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infantile
La commission de coordination dans les domaines de la prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infan ...
18/02/2026
Commission de coordination des politiques publiques (CCPP) dans le domaine des prises en charge et des accompagnements médico-sociaux
La commission de coordination dans le domaine des prises en charge et des accompagnements médico-sociaux est une instance de concertation entre les co ...
