Nouvelle-Aquitaine

Autres structures d’appui à la gestion des risques associés aux activités sanitaires

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D’autres structures, régionales ou nationales, participent à la gestion des risques dans le domaine de la santé, en lien avec l’ARS Nouvelle-Aquitaine. Elles peuvent être sollicitées pour mener des actions préventives ou correctives avec les professionnels concernés.
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La médecine fait appel, pour le diagnostic comme pour le traitement de maladies, à diverses sources de rayonnements ionisant : imagerie médicale, médecine nucléaire, radiothérapie, curiethérapie, radiologie interventionnelle, interventions chirurgicales radioguidées…

La protection du personnel et du public sont encadrés par des règles de sécurité dont le respect est contrôlé par l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN).

En Nouvelle-Aquitaine, ces inspections sont actuellement assurées par 2 divisions de l’ASN, celles de Bordeaux et d’Orléans, mais il est prévu que la division de Bordeaux couvre bientôt l’ensemble de la région.

Les professionnels doivent déclarer à l’ASN les événements significatifs en radioprotection (ESR) c’est à dire les incidents ou accidents liés à l’exposition à des fins médicales à des rayonnements ionisants (art. L.1333-3 du Code de la santé publique).

Pour la radiothérapie, le signalement est fait conjointement à l’ASN et à l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) sur un site commun de télédéclaration.

Les événements indésirables graves sont également à signaler sans délai à l’ARS.

Les centres antipoison (CAP) et les organismes chargés de la toxicovigilance (OCTV) sont chargés de répondre, notamment en cas d'urgence, aux demandes d'avis, d’évaluation ou de conseil concernant les intoxications humaines, accidentelles ou volontaires, provoquées par tout produit ou substance d'origine naturelle ou de synthèse, disponible sur le marché ou présent dans l'environnement. Depuis la réforme des vigilances, ils dépendent de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES).

La région Nouvelle-Aquitaine s’appuie sur le CAP-TV basé au CHU de Bordeaux. Pour ce qui est de l’urgence, celui-ci assure également une réponse téléphonique H24 et 7j/7  (05 56 96 40 80) pour les intoxications humaines, sous tutelle de la direction générale de l’offre de soins (DGOS).

Une unité de consultation de toxicologie clinique permet de recevoir en dehors de l’urgence les patients pour un avis spécialisé (Rubrique "Comment signaler un événement indésirable associé à un produit de santé ?").

Les réseaux ont pour objet de coordonner les actions des professionnels pour améliorer la prise en charge. En Nouvelle-Aquitaine, il existe actuellement plusieurs réseaux dédiées à la périnatalité qui devront à terme fusionner pour correspondre au nouveau découpage régional :

 

La mission des réseaux régionaux de cancérologie (RRC) est :

  • d’apporter une expertise pour fluidifier les parcours et donner une meilleure lisibilité de l’offre de soins en cancérologie ;
  • d’animer les centres de coordination en cancérologie (3C) et d’organiser, sous le pilotage de l’ARS, l’intervention des différents acteurs impliqués pour répondre de façon graduée à la diversité des prises en charge ;
  • de développer les interfaces entre RRC et autres structures de cancérologie ou organisations spécifiques (oncogériatrie, cancéropédiatrie, structures de gestion des dépistages, registres, cancéropôles, etc.) ;
  • d’appuyer l’ARS pour aider le médecin généraliste et l’équipe de premier recours à adresser rapidement leurs patients vers l’équipe de cancérologie adaptée.

Les 3 anciens réseaux régionaux devront à terme fusionner en un seul réseau régional de cancérologie pour la Nouvelle-Aquitaine :