La chirurgie se conçoit dans différentes modalités de parcours patient, qui dépendent à la fois de l’acte à réaliser (technicité, expérience du chirurgien), du patient (état de santé, contexte social, préférences) et du niveau d’anesthésie requis.
L’Office Surgery permet un raccourcissement du parcours patient, ainsi que le positionnement dans un environnement de consultation qui améliore la satisfaction patient et limite l’impact sur l’environnement social (diminution de la durée d’arrêt de travail, diminution de la durée de présence à l’hôpital, …).
Cette pratique permet également une rationalisation de l’offre de soins tout en respectant des conditions de fonctionnement adaptées à ce type d’activité chirurgicale : sélection des patients et des interventions, conditions d’hygiène et d’équipements adéquates, gestion péri opératoire organisée, procédure de recours en cas d’urgence et consignes post-opératoires précises.
Enfin, la pandémie COVID nous a rappelé qu’il était indispensable de disposer de modalités allégées de prise en charge différentes (telles que des prises en charge par des circuits courts sécurisés), pour soulager les plateaux techniques et libérer des compétences en particulier anesthésiques.
A l’instar de la RAAC, le développement de ce type de pratique permet de fluidifier globalement la filière chirurgicale et de développer des techniques moins invasives et moins lourdes pour le patient.
Le modèle économique de la chirurgie aujourd’hui est basé sur le séjour hospitalier. Une Office Surgery sécurisée nécessite la proximité d’un environnement de bloc et d’une équipe d’anesthésie, ce qui ne peut pas être couvert par les forfaits externes et FSE/FFM seuls. A l’inverse, la mobilisation du plateau technique entier, et la facturation d’un séjour hospitalier sont disproportionnés.
L’Office Surgery est une pratique chirurgicale en cabinet pour des actes ne nécessitant pas l’intervention d’un anesthésiste, qui n’est pas expérimentale mais sous-développée du fait d’un modèle de financement défavorable. Elle concerne par exemple des chirurgies de la main, ou gynécologiques où la différence entre le tarif de l’acte et celui du GHS ambulatoire est de x10. Avant l’évolution de la réglementation au début de l’automne 2020, la facturation d’un GHS pour des actes réalisés hors du bloc opératoire n’était pas possible. Cet état de fait a désormais évolué, avec la possibilité de facturer un GHS pour tout acte réalisé sous l’égide d’une autorisation de chirurgie, dont le codage CCAM permet un code d’activité 4.
L’ARS Nouvelle Aquitaine souhaite encourager le développement de cette pratique en intra-établissement, dont l’impact en matière de qualité de prise en charge a fait l’objet de publications, et dont des impacts sont attendus en matière d’épargne de ressources anesthésiques et matérielles, ainsi que la diminution des coûts des parcours. L’objectif du projet est de financer un ou des projet(s) pilote(s) limité dans le temps (1 an) et en matière d’actes chirurgicaux (selon le projet) et d’enveloppe sur le sujet pour valider l’intérêt médico-économique de cette pratique et en faire remonter les preuves au niveau national.
Un AMI a été lancé auprès de l’ensemble des établissements de santé avec autorisation de chirurgie en août 2021 : 14 lettres d’intention ont ainsi été évaluées.
Sur ces 14 projets, 2 ont été retenus après concertation avec le CPIAS Nouvelle-Aquitaine (Centre d’appui pour la Prévention des Infections Associées aux Soins), les sociétés savantes concernées, la DRSM (Direction régionale du service médical) et les CPAM concernées.
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Etablissement |
Spécialité |
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19 - CMC Les Cèdres |
Gynécologie : hystéroscopies |
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87 - CHU de Limoges |
Urologie : vasectomie par abord scrotal, posthectomie, section ou plastie du frein du prépuce du pénis |
