Qualité de l’air intérieur

De nombreuses substances en plus des polluants apportés par l’air extérieur peuvent être émises à l’intérieur des locaux, par les matériaux de construction, d’ameublement et de décoration, les colles, les appareils à combustion, les animaux domestiques et les activités humaines ( tabagisme, travaux d’entretien et de bricolage, cuisine, …).

Ces polluants peuvent avoir des effets sanitaires divers tels que : asthme, allergies respiratoires, irritation du nez et des voies respiratoires et certaines substances avoir un effet cancérigène.

Plusieurs études (Observatoire de la qualité de l’air intérieur : OQAI) démontrent qu’une bonne qualité de l’air à l’intérieur d’un logement ou d’un bâtiment à un effet positif sur :

• Le bien –être des occupants
• La diminution du taux d’absentéisme (locaux de travail)
• L’apprentissage des enfants (locaux d’enseignement)

À la différence de la pollution de l’air extérieur, plus médiatisée, celle de l’air intérieur est restée relativement méconnue jusqu’au début des années 2000.

Pourtant, nous passons en moyenne, en climat tempéré, prés de 85 % de notre temps dans des environnements clos, et une majorité de ce temps dans l’habitat : domicile, locaux de travail ou destinés à recevoir du public, moyens de transport, dans lesquels nous pouvons être exposés à de nombreux polluants.

La nature de ces polluants dépend notamment des caractéristiques du bâti, des activités et des comportements (tabac, bricolage, peinture, etc…).

Ces polluants peuvent avoir des effets sur la santé et le bien-être, depuis la simple gêne (olfactive, somnolence, irritation des yeux et de la peau) jusqu’à l’apparition ou l’aggravation de pathologies aigues ou chroniques : allergies respiratoires, asthme, cancer, intoxication mortelle ( monoxyde de carbone ).

La qualité de l’air intérieur apparaît aujourd’hui comme un enjeu majeur de santé publique, en témoigne la création par les pouvoirs publics en 2001 de l’observatoire de la qualité de l’air (OQAI) :

Téléchargez l'affiche pollution de l'air :

L’asthme et les pathologies respiratoires et/ou allergiques sont une préoccupation de santé publique. En 2021, plus de 40 000 personnes atteintes d’insuffisance respiratoire chronique grave, incluant les cas d’asthme sévère, ont été recensées sur le territoire néo-aquitain (Source : SNDS 2021).

L’évolution et les exacerbations de l’asthme, peuvent être induites par des facteurs environnementaux, dont les polluants de l’air intérieur.

Face à ce constat, l’ARS Nouvelle-Aquitaine souhaite développer et promouvoir en région un dispositif d’enquêtes environnementales domiciliaires réalisées par des conseiller.e.s diplômé.e.s. Ces professionnels interviennent sur prescription médicale au domicile des patients présentant une pathologie respiratoire et/ou allergique. En relevant les potentielles sources d’exposition aux polluants et allergènes présents dans le logement et en prodiguant les conseils personnalisés et hiérarchisés, le conseiller accompagne le patient dans une démarche de diminution voire d’éviction des expositions constatées et éclaire le médecin sur la réalité des expositions domestiques, lui permettant de compléter le bilan médical (transmission du compte-rendu de visite au médecin et au patient).

Ce dispositif dont la coordination a été confiée début 2022 à l’Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA) permet, outre de piloter et d’animer le Réseau des conseiller.e.s, de centraliser en un guichet unique régional la réception des demandes d’intervention des praticiens et de les orienter vers le conseiller du secteur concerné.

Ce dispositif est proposé dans un premier temps aux médecins spécialistes prenant en charge des patients souffrant d’une pathologie respiratoire et/ou allergique et il s’adresse en priorité aux enfants. Un CMEI peut être sollicité en complétant et en adressant la demande d’intervention au secrétariat de l’APPA :

• Demande d’enquête environnementale d’un(e) conseiller(ère) médical(e) en environnement interieur (CMEI) - Nouvelle-Aquitaine  (pdf, 414.04 Ko)
• Demande d’enquête environnementale d’un(e) conseiller(ère) médical(e) en environnement interieur (CMEI) - Nouvelle-Aquitaine - Modifiable en ligne  (pdf, 440.5 Ko)

Ce formulaire contient les informations relatives à l’envoi des demandes d’intervention ainsi que les précisions sur les modalités d’intervention des conseillers. Le secrétariat du Réseau tient informé.e par mail le demandeur de la recevabilité de la demande d’intervention. L’ensemble des données sont recueillies dans le respect du règlement sur la protection des données.

Les principales sources de pollutions de l’air intérieur des logements :

• les activités humaines (tabagisme, activités de ménage, bricolage, séchage du linge à l’intérieur, utilisation de parfums d’intérieurs …)
• le mode d’occupation des locaux (présence d’animaux, de plantes, …)
• les matériaux de construction et de décoration (peintures, moquettes, vernis, colles, …)
• les équipements (ameublement, système de ventilation et climatisation mal réglés ou mal entretenus, appareils de chauffage à combustion…)

Quelques recommandations pour préserver la qualité de l’air des logements :

Il est possible d’agir pour améliorer la qualité de l’air intérieur, notamment en choisissant des matériaux émettant moins de substances polluantes grâce à l’étiquetage mis en place et en améliorant les conditions d’aération des locaux.

Réduire les sources de pollution

Depuis le 1er janvier 2012, les nouveaux produits de construction et de décoration mis à disposition sur le marché doivent porter une étiquette, placée sur le produit ou son emballage indiquant leur niveau d’émission en polluants volatils une fois mis en œuvre. Cette obligation, étendue à l’ensemble des produits mis sur le marché depuis le 1er janvier 2013, couvre les revêtements de sol, mur ou plafond, les cloisons et faux plafonds, les produits d’isolation, les portes et fenêtres ainsi que les produits destinés à leur pose ou préparation.

Les caractéristiques d’émissions de substances sont formalisées selon une échelle de quatre classes, de A+ à C, la classe A+ indiquant un niveau d’émission très peu élevé et la classe C un niveau d’émission élevé.

Par ailleurs, certaines substances chimiques classées cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques pour la reproduction (CMR) ont été interdites d’utilisation dans les matériaux de construction et les produits de décorations en 2009.

Adoptez les bons gestes

• De l’air

Aérez au moins dix minutes par jour, hiver comme été (évitez d’aérer aux heures de fort trafic si vous habité prés d’une route, ou lors des campagnes d’épandage en zone plus rurale)

Aérez davantage quand vous bricolez, cuisinez, faites de ménage ou prenez un bon ou une douche

Étendez votre linge à l’extérieur si possible ou dans une pièce bien aérée

Ne fumez pas à l’intérieur, même avec les fenêtres ouvertes

• Bien ventiler

Ne gênez pas le fonctionnement des systèmes d’aération et entretenez les régulièrement

• Femmes enceintes et nourrissons

Soyez encore plus vigilante si vous êtes enceinte ou si vous allaitez

Évitez l’exposition aux produits chimiques (produits d’entretien, produits de bricolage, produits cosmétiques, bougies et encens) – lien vers la plaquette Bons gestes et vers la rubrique Stratégie Petite enfance

• Pour vos appareils et produits

Faites vérifier chaque année avant le début de l’hiver les appareils à combustion par un professionnel

N’utilisez pas les chauffages d’appoint (hors électriques) en continu, ni les groupes électrogènes à l’intérieur.

Respectez les doses d’utilisation des produits d’entretien, d’hygiène et de bricolage conseillés sur l’étiquette

Téléchargez l'affiche qualité de l'air intérieur :

Répondez à quelques questions et vous obtiendrez un bilan de vos bonnes pratiques et des préconisations adaptées à votre situation, visant à améliorer la qualité de l’air chez vous :

Source Cerema

Afin d’accompagner les acteurs concernés (propriétaires et/ou gestionnaires de ces ERP : mairies, communautés de communes, conseils départementaux et régionaux, gestionnaires privés …) à la mise en œuvre du dispositif révisé de la surveillance, plusieurs outils sont proposés :

• Plaquette du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) à destination des élus présentant le dispositif de manière synthétique
  Plaquette du dispositif révisé de surveillance réglementaire de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public - CEREMA 2023  (pdf, 5.69 Mo)
• Guide d’accompagnement à la mise en œuvre du Cerema. Ce guide est composé de sept tomes. Le tome 1 est une introduction générale rappelant les principes de la réglementation. Les tomes 2 à 6 sont des outils opérationnels d’aide à la mise en place de chaque phase du dispositif révisé. Le tome n°7 est un recueil de fiches pratiques complémentaires traitant de la qualité de l’air intérieur.
  
  Guide d’accompagnement à la mise en oeuvre de la surveillance réglementaire de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public - CEREMA 2023  (pdf, 9.14 Mo)
• Protocole de mesure en continu du dioxyde de carbone dans l’air – indice de confinement ICONE, à destination des organismes accrédités du CSTB

A partir du 1^er janvier 2025, seront concernées :

• les structures sociales et médico-sociales et les structures de soins de longue durée rattachées aux établissements de santé ;
• les établissements pénitenciers recevant des mineurs.

Pour aller plus loin : les références réglementaires

• Décret n° 2022-1689 du 27 décembre 2022 modifiant le code de l'environnement en matière de surveillance de la qualité de l'air intérieur - Légifrance (legifrance.gouv.fr)
• Décret n° 2022-1690 du 27 décembre 2022 modifiant le décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public - Légifrance (legifrance.gouv.fr)
• Arrêté du 27 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public - Légifrance (legifrance.gouv.fr)
• Arrêté du 27 décembre 2022 fixant les conditions de réalisation de la mesure à lecture directe de la concentration en dioxyde de carbone dans l'air intérieur au titre de l'évaluation annuelle des moyens d'aération - Légifrance (legifrance.gouv.fr)
• Arrêté du 27 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération - Légifrance (legifrance.gouv.fr)

Dans le domaine de la qualité de l’air intérieur l’agence régionale de santé :

• contribue à l’information et à la sensibilisation du public, des élus, et des professionnels sur les risques sanitaires et sur les facteurs susceptibles d’affecter la qualité de l’air intérieur ;
• réalise des enquêtes dans les bâtiments (habitations, établissements recevant du public) sur divers problèmes liés à la qualité de l’air intérieur, notamment les intoxications au monoxyde de carbone, les cas de légionelloses, les problèmes liés à l’humidité ;
• informe les établissements sanitaires et médicosociaux de leurs obligations réglementaires vis-à-vis de l’amiante (diagnostic, travaux, …).