L’ARS Nouvelle-Aquitaine est l’interlocuteur des professionnels de santé et du secteur médico-social, des services de l’Etat, des collectivités territoriales et des organismes gestionnaires, sur tous les sujets de santé. Retrouvez ici toutes les informations relatives au champ de compétence de l’agence.
14/04/2022
Présentation des parcours de santé en Nouvelle-Aquitaine
Un parcours se définit comme la prise en charge globale et continue des patients, au plus proche de leur lieu de vie. Il nécessite l’action coordonnée ...
28/01/2026
Levée de l'obligation du port du masque en établissement de santé et établissement médico-social
En période d’épidémie, le port du masque est un élément clé pour protéger les patients, les résidents d'EHPAD, le personnel et les visiteurs. En plus ...
28/01/2026
Bilan du Plan de contrôle des EHPAD 2022-2024 en Nouvelle-Aquitaine : Tous les établissements ont fait l’objet d’une inspection inopinée sur place
Dans le cadre de la stratégie nationale de lutte contre la maltraitance, le gouvernement a mis en œuvre un Plan de Contrôle des EHPAD d'une ampleur in ...
23/01/2026
Entretiens motivationnels et vaccination
L’hésitation vaccinale est classée par l’Organisation mondiale de la santé parmi les dix menaces pour la santé mondiale. En Nouvelle Aquitaine, si l’a ...
22/01/2026
Agrément des lieux de stage dans le cadre du dispositif de demande d’autorisation des diplômés de l’Union européenne du secteur paramédical
Les demandes d’autorisations d’exercice des professions paramédicales des ressortissants communautaires peuvent être soumises à des stages d’adaptatio ...
21/01/2026
[INFO] L’infirmier en pratique avancée (IPA) : une forme innovante de travail interprofessionnel déployée et soutenue financièrement par l’ARS Nouvelle-Aquitaine
La pratique avancée vise un double objectif : améliorer l’accès aux soins ainsi que la qualité de parcours des patients et libérer du temps aux médeci ...
20/01/2026
Présentation de l’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
L’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine est chargée du pilotage et de la mise en oeuvre de la politique de santé en région.
20/01/2026
Article 51 - Innovation en santé - Projets en cours en Nouvelle-Aquitaine
L’article 51 propose de nouveaux modèles d’organisation ou de financement et les teste en vie réelle. Ce dispositif est également une invitation à ...
20/01/2026
Lutte contre les violences faites aux femmes : sensibiliser et agir efficacement
Afin de lutter contre ces violences, l'ARS déploie des dispositifs de prise en charge et propose des outils dédiés aux professionnels pour les aider à ...
19/01/2026
Praticiens à diplôme étranger et épreuve de vérification des connaissances (EVC)
Le centre national de gestion (CNG) est chargé de l’organisation de l’épreuve de vérification des connaissances (EVC) relative à l’exercice des profes ...
16/01/2026
Nouvelle mention établissement engagé face au risque infectieux 2025-2026
Créée en 2022, la mention « Établissement engagé face au risque infectieux » évolue ! Rejoignez la démarche portée par l’ARS Nouvelle-Aquitaine, avec ...
15/01/2026
Pharmacies d’officine : Autorisation et déclaration d’activité
L’ARS Nouvelle-Aquitaine vous accompagne dans les situations suivantes : création, transfert ou regroupement de pharmacies, vente en ligne, destructio ...
13/01/2026
Commission de coordination des politiques publiques (CCPP) dans le domaine des prises en charge et des accompagnements médico-sociaux
La commission de coordination dans le domaine des prises en charge et des accompagnements médico-sociaux est une instance de concertation entre les co ...
13/01/2026
Commission de coordination des politiques publiques (CCPP) dans les domaines de la prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infantile
La commission de coordination dans les domaines de la prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infan ...
13/01/2026
Personnes qualifiées
Selon l'article L311-5 du CASF, toute personne prise en charge par un établissement ou un service social ou médico-social ou son représentant légal pe ...
13/01/2026
Les Comités de Protection des Personnes (CPP)
L’ARS, les collectivités territoriales, les services de l’État et les organismes d’assurance maladie interviennent chacun, selon leur domaine de compé ...
13/01/2026
Commission spécialisée pour la prise en charge et les accompagnements médico-sociaux (CSPAMS)
La commission spécialisée pour la prise en charge et les accompagnements médico-sociaux (CSPAMS) a pour mission de donner son avis sur les besoins et ...
13/01/2026
Commission spécialisée de prévention (CSP)
La démocratie en santé repose sur la capacité des citoyens et des usagers à s’impliquer activement dans les décisions qui impactent leur santé et leur ...
13/01/2026
Commission spécialisée de l’organisation des soins (CSOS)
La commission spécialisée de l’organisation des soins (CSOS) est l’instance consultative de la CRSA contribuant à la définition et à la mise en œuvre ...
13/01/2026
Associations agréées de patients et d'usagers
La politique de santé publique, reconnait et organise la représentation des usagers du système de santé : elle a créé un mécanisme d'agrément permetta ...
13/01/2026
Lancement d'un budget participatif santé à Bordeaux, quartiers Bacalan et Saint-Michel
Dans le cadre de ses orientations stratégiques, l’ARS Nouvelle-Aquitaine poursuit une politique volontariste et dynamique pour renforcer la démocratie ...
13/01/2026
"Esprit des lois"… Une démarche innovante des néo-aquitains, acteurs de leur santé
14 ans après le vote des lois sur les droits des patients et sur la rénovation de l’action sociale et médico-sociale, la question de l’appropriation d ...
12/01/2026
Droits individuels
Tout usager du système de santé (qu’il s’agisse d’actes médicaux à fins thérapeutiques, diagnostiques ou de prévention) dispose de droits attachés à s ...
12/01/2026
Assemblée plénière de la conférence régionale de santé et de l'autonomie (CRSA)
La Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA) est une instance de concertation et de démocratie sanitaire. Elle est positionnée aux côt ...
09/01/2026
Retour sur la journée régionale des protocoles de coopération du 27 novembre 2025 à l’Hôtel Mercure d’Angoulême
La journée a réuni près de 100 participants et intervenants : professionnel(le)s de santé en établissements et en ville, personnels de direction, fédé ...
09/01/2026
Les Conseils Locaux de Santé Mentale (CLSM)
Un Conseil local de santé mentale (CLSM) est une démarche de concertation locale qui réunit élus, professionnels, citoyens, personnes concernées par d ...
06/01/2026
Elimination des Déchets d’Activité de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
Les déchets d'activités de soins risques infectieux (DASRI) sont les déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, c ...
05/01/2026
Le Comité régional consultatif d'allocation des ressources (CCAR)
Le décret n° 2021-216 du 25 février 2021 relatif à la réforme du financement des structures des urgences et des structures mobiles d'urgence et de réa ...
30/12/2025
Permanence des soins ambulatoires
La permanence des soins ambulatoire est une mission de service public qui vise à répondre aux besoins de soins non programmés aux horaires de fermetur ...
22/12/2025
Débats publics
L’organisation de débats publics sur les questions de santé ou d’éthique vise à associer le public au processus de préparation d’une décision ou d’une ...
22/12/2025
Nouvelle mandature 2021–2026 : installation de la CRSA Nouvelle-Aquitaine
La commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (13 membres) : Carine QUINOT, élue de la commune de Seignosse dans les Landes, a été ...
22/12/2025
Droits de recours : démarches, procédure d'indemnisation
La loi du 4 mars 2002 prévoit un dispositif de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes (causée par les trait ...
22/12/2025
Les conseils territoriaux de santé (CTS)
Les territoires de démocratie sanitaire sont les nouveaux cadres géographiques de mise en cohérence des projets de l’agence régionale de santé et des ...
22/12/2025
Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé (CSDUSS)
La commission dans le domaine des droits des usagers du système de santé a été installée le 23 novembre 2021. Mme Carine QUINOT a été élue présidente ...
22/12/2025
Commission permanente (CP)
Composée de 32 membres et 30 suppléants. La commission permanente exerce l’ensemble des attributions dévolues à la CRSA, dans l’intervalle des assembl ...
18/12/2025
Quelle sécurité pour les lieux de recherche impliquant la personne humaine ?
Les recherches impliquant la personne humaine font l’objet d’une réglementation spécifique. Les lieux de recherche pratiquant des interventions non dé ...
18/12/2025
Index égalité professionnelle dans la Fonction publique hospitalière
Depuis les décrets n°2024-948 et n°2024-949 du 21 octobre 2024, les établissements de la Fonction publique hospitalière (FPH) doivent publier chaque a ...
17/12/2025
Structure régionale d’appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients en Nouvelle-Aquitaine : CCECQA
Afin d'aider concrètement les professionnels au développement de l'évaluation des bonnes pratiques professionnelles et de la gestion des risques, l'AR ...
15/12/2025
Index égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Chaque année, l’agence établit ses index égalité professionnelle entre les femmes et les hommes qui vise à supprimer les inégalités professionnelles e ...
15/12/2025
Périodes de dépôt et bilans quantitatifs de l'offre de soins
Le dépôt des demandes d’autorisation s’effectue dans des périodes arrêtées annuellement par le directeur général de l’ARS Nouvelle-Aquitaine. Au pl ...
12/12/2025
Guichet unique en 2026 pour une installation simplifiée des médecins en Vienne (86)
Le guichet unique de la Vienne (86) des professionnels de santé vous informe, vous oriente et vous accompagne dans vos projets professionnels et vos d ...
12/12/2025
Infirmiers en pratique avancée (IPA) en Nouvelle-Aquitaine
La pratique avancée permet à des professionnels paramédicaux (par exemple, des infirmiers) d’exercer des missions et des compétences plus poussées, ju ...
11/12/2025
Professionnels du tatouage, du maquillage permanent et du perçage corporel
L’activité de tatouage par effraction cutanée, y compris de maquillage permanent et de perçage corporel se développe fortement depuis quelques années. ...
09/12/2025
Pratiques de soins non conventionnelles (PSNC) : Un complément, jamais un remplacement
Dans un monde où l’information mais surtout la désinformation circule vite, les pratiques de soins non conventionnelles sont de plus en plus visibles. ...
05/12/2025
Réforme des Services Autonomie à Domicile (SAD) en Nouvelle-Aquitaine
Le secteur du domicile se restructure en rapprochant les services de soins et d’aide pour former une catégorie unique de services, les Services Autono ...
04/12/2025
Prévenir les risques liés à l'inhalation du monoxyde de carbone
Quand les températures baissent, les risques d’intoxication au monoxyde de carbone (CO) augmentent. Invisible, inodore et non irritant, le monoxyde de ...
28/11/2025
Démarche qualité et gestion des risques dans les établissements de santé
Les hôpitaux et cliniques conduisent des démarches pour améliorer de façon continue la qualité de soins et la sécurité des patients. Les effets de cet ...
26/11/2025
Plans de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE)
Pour garantir la sécurité sanitaire de l’eau de boisson, toutes les étapes de sa production doivent être vérifiées depuis la ressource en eau, le capt ...
25/11/2025
Qualité de l’eau du robinet
Fournir une eau de bonne qualité est un enjeu de santé publique et une préoccupation importante des pouvoirs publics. L’Agence Régionale de Santé o ...
17/11/2025
Don et greffe d’organes et de tissus
La greffe d'organes est un acte médical de la dernière chance. Elle devient nécessaire pour remplacer ou suppléer un organe défaillant lorsque l’état ...






