Agir pour la santé de tous
Dans le cadre de la feuille de route TESS Nouvelle-Aquitaine (Transformation Écologique du Système de Santé 2024-2028), l’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine s’engage résolument pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre des établissements sanitaires.
Le Bilan d’Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) est un outil essentiel permettant de mesurer les émissions de carbone, d’évaluer l’efficacité des actions mises en œuvre et d’orienter, dans la durée, les efforts de réduction à poursuivre. Il est obligatoire tous les 3 ans pour les établissements publics employant plus de 250 personnes et tous les 4 ans pour les établissements privés de plus de 500 salariés.
Toutefois, l’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine (ARS NA) souhaite que l’ensemble des établissements sanitaires de la région, qu’ils soient ou non soumis au décret n° 2022-982 du 1er juillet 2022 relatif aux bilans d’émissions de gaz à effet de serre, puisse réaliser un BEGES.
Afin de faciliter cette démarche, l’ARS NA s’engage à accompagner les établissements, tant sur le plan technique que financier.
Dans ce cadre, un partenariat a été établi avec le Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) Achats Nouvelle-Aquitaine, chargé du pilotage du dispositif, mis en œuvre par l’entreprise CV Développement.
Ainsi, l’ARS NA prend en charge l’intégralité des dépenses liées à l’exécution du marché pour la réalisation des prestations relatives à la réalisation des BEGES des établissements, et ce jusqu’à l’échéance du marché fixée au 31 décembre 2027.
Par ailleurs, l’ARS NA communiquera largement sur les résultats des émissions de l’ensemble des entités engagées dans cette démarche collective de décarbonation du système de santé néo-aquitain. À ce jour, 75 % des entités juridiques assujetties se sont d’ores et déjà engagées auprès du GCS.
Sur les 204 entités juridiques sanitaires (EJS) concernées en Nouvelle-Aquitaine, 79 sont assujetties à la conformité BEGES et 125 sont non assujetties. Parmi elles, 46 ont participé à ce dispositif.
Leur bilan de l’année 2023 ont révélé une émission carbone s’élevant à 852 109 tonnes équivalent CO2 émises, ce qui correspond à :
Quelques exemples de bilans carbone :
Centre Hospitalier de la Côte Basque (CHCB) : Remplacement de la voie intraveineuse par la voie orale dès que possible, dans les services de réanimation.
Un exemple initié par la prescription du paracétamol en comprimés plutôt qu’en intraveineux : en intraveineuse = près de 40 fois plus d’émissions de gaz à effet de serre, 6 fois plus de consommation d’eau, 20 fois plus de déchets, 60 fois plus cher pour ce qui concerne le principe actif.
Au CHU de Bordeaux : actions de recommandations de bonnes pratiques pour l’usage des gants :
Au CHU de Poitiers : exemple mesuré en service chirurgie ORL = le nasofibroscope réutilisable engendre 14,18 kg CO2eq contre 65.05 kg CO2eq pour un nasofibroscope jetable.
