COVID-19 - ETS - Adaptation et reprise de l’activité de soins hospitalière

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Suite au déconfinement, des directives régionales définissent le niveau d’offre de soins qu’il convient de maintenir afin d’assurer les prises en charge des patients COVID+ et COVID- tout en conservant des capacités et des ressources en cas de résurgence de l’épidémie.
Corps de texte

Il s’agit de poursuivre la reprise progressive des activités de soins hors COVID tout en préservant des ressources mobilisables pour les patients COVID+ y compris en soutien aux établissements médico-sociaux et en ambulatoire via les équipes sanitaires mobiles.

Pour en savoir plus :

Les principes généraux, qui supposent une réévaluation régulière en fonction de l’évolution de l’épidémie, sont les suivants :

Doivent impérativement être assurés par les établissements :

  • tous les soins urgents,
  • tous les soins non urgents au sens strict mais qui ne peuvent pas pour autant être différés sans perte de chance pour les patients,
  • toutes les activités de diagnostic, de dépistage et de consultation permettant d’éviter tout retard dans les soins qui en résultent.

Doivent reprendre progressivement et de façon priorisée :

  • tous les autres soins.

Afin de réduire les risques de circulation du Covid-19, il est nécessaire :

La priorisation de la reprise d’activité repose sur :

  • une coordination au sein de chaque territoire et de chaque établissement : la mobilisation de l’ensemble des acteurs, établissements de santé publics et privés, mais aussi professionnels de ville est nécessaire ;
  • la réversibilité rapide de toute programmation dans de bonnes conditions d’échange avec les patients ;
  • un calibrage des moyens et des ressources afin de ne pas générer de tension en particulier sur les capacités et moyens de réanimations.

Pour en savoir plus :

Trois points de vigilance portent sur :

  • la reprogrammation progressive  et priorisée des activités de chirurgie et interventionnelle, au-delà des prises en charge chirurgicale urgentes et des interventions ne pouvant pas être différées ;
  • le suivi des patient dont l’état de santé est fragile (en particulier les patients atteints d’une maladie chronique ou en cours de traitement d’une pathologie grave) : recontacter les patients concernés par une déprogrammation, reprogrammer si nécessaire leur prise en charge et de s’assurer de leur surveillance en lien avec le médecin traitant ;
  • la reprise essentielle des activités de diagnostic, de dépistage et de consultations afin d’éviter tout retard de soin.

Plan blanc :

Tous les établissements de santé de Nouvelle-Aquitaine peuvent désactiver à ce stade le niveau 2 du plan de gestion de crise (pour rappel niveau 1 : plan de mobilisation interne ou niveau 2 : plan blanc).

Une matrice décisionnelle de priorisation des activités de soins est proposée par l’ARS Nouvelle-Aquitaine en appui aux cellules de coordination des établissements ayant vocation à décider collégialement des actes pouvant être reprogrammés.

Pour en savoir plus :

Une vigilance particulière doit être accordée aux modalités de reprise de l’activité de soins programmés afin d’éviter la saturation du système de soin dans sa globalité.

Capacité en réanimation :

La réorganisation des capacités de réanimation doit se faire :

Tout désarmement de lits de réanimation doit demeurer progressif et pouvoir être réversible très rapidement (dans des délais de 24, 48 ou 72 heures selon les lits) pour faire face à une éventuelle résurgence de l’épidémie et un nouvel afflux de patients.

  • à l’échelle d’un territoire en associant l’ensemble des établissements ;
  • de façon extrêmement prudente et doit être préalablement validée par l’ARS ;

Produits et matériels

L’approvisionnement en médicaments nécessaires à la prise en charge des patients en réanimation, en particulier les hypnotiques et les curares a été soumis, dans le contexte de la pandémie COVID-19, à de fortes tensions. Cinq molécules ont fait l’objet d’une régulation nationale afin d’améliorer l’approvisionnement et la gestion des stocks : propofol, midazolam, atracurium, cisatracurium, rocuronium.

A partir du 1er août 2020, le dispositif d’approvisionnement des établissements de santé par l’Etat de ces 5 molécules prioritaires est arrêté. Les établissements de santé peuvent de nouveau commander auprès de leurs fournisseurs habituels les produits concernés.

Afin d’éviter tout risque de pénurie, les établissements doivent continuer de mettre à jour, à un rythme hebdomadaire, les stocks disponibles pour chacun de ces médicaments sur la plateforme nationale « maPUI.fr ».

L’ARS reste le contact privilégié pour la coordination des dépannages infrarégionaux entre établissements de santé ainsi qu’en cas de difficulté rencontrée par l’établissement.

Enfin, les établissements de santé sont tenus d’utiliser en priorité les médicaments ayant la date de péremption la plus rapprochée. Le respect de cette bonne pratique est indispensable à une bonne gestion des stocks.

Des mesures d’épargnes de doses de médicaments prioritaires et le recours à des alternatives thérapeutiques doivent être recherchées par tous les établissements de santé, quel que soit l’état de leur stock.

Dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé,  « A l’exception des autorisations accordées en application de l’article L. 6122-9-1 du code de la santé publique, les autorisations d’activités de soins et d’équipements matériels lourds mentionnées à l’article L. 6122-1 du même code, en cours de validité à la date d’entrée en vigueur du présent arrêté, sont prorogées pour une durée de six mois. » (Arrêté ministériel du 10 juillet 2020, article 15).

Il en ressort que l’échéance des autorisations en cours de validité au 12 juillet 2020, date d’entrée en vigueur de l’arrêté, est repoussée de 6 mois.

En conséquence, la date-limite de dépôt des dossiers de demande de renouvellement de ces autorisations (c’est-à-dire 14 mois au plus tard avant l’échéance de l’autorisation, en application de l’article L. 6122-10, 3ème alinéa, du code de la santé publique), sera repoussée de 6 mois.

Pour en savoir plus :